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Fiche Projet : REACH & SVHC

Visuel REACH

Objectifs

Le projet consiste à créer un système de gestion des substances candidates à l'autorisation.

Principe de fonctionnement

Le chef du projet : Yohann Boileau, Groupe SEB.

Participants:Caroline Peltier (Steelcase), Clémence Andrieu (Petzl), Fangcun Zhou (EcoMundo), Odile Tore (Fagorbrand), Frédéric Viot (Plasticomnium), Fabrice Abraham (Renault), Nicolas Zehnder (Socomec), Samira Abdesslam (CETIM), Skander Hassayoune (Hager).

L'organisation d'une première réunion entre les entreprises participantes a permis de mettre en commun leurs connaissances actuelles. Suite à cette réunion, les besoins en compétences et expertises seront précisés pour permettre la réalisation du projet.

Démarche projet

Les principaux piliers du système envisagés sont les suivants :

  • Identification : quelles sont les substances en question ?
  • Caractérisation : dans quels matériaux ou produits chimiques se trouvent-elles ?
  • Méthode de calcul ou d'estimation : présence à plus de 0,1% masse/masse ?
  • Méthodes et moyens de communication clients/fournisseurs
  • Substitutions possibles

Les cibles visées sont les PME.


Planning des actions et des livrables

Action 1

Mise en commun des démarches et outils existants

Livrable

État des lieux des démarches, pratiques et outils utilisés par chaque membre faisant partie du projet

Action 2

Développement des outils

Livrable

Amélioration ou développement d'un outil méthodologique adapté sur la base des outils évalués et adaptable aux PME pour la prise en compte du règlement européen REACH et particulièrement « les articles », cas spécifique du règlement

Action 3

Criticité des substances candidates à l'autorisation

Livrable 2014

Évaluation du niveau de criticité d’une substance candidate à l’autorisation dans les articles

Action 4

Journées techniques

Livrable

Journée 1 : rappel des exigences, obligations des exigences liées aux articles, du projet en cours
Journée 2 : présentation des résultats issus du projet

Action 5

Gestion du projet / Comités de pilotage

Livrable

Compte-rendu de suivi